Santé Québec

Le berceau des futures enfants maltraiter des cobayes pour les Universités et esclavages pour les bâtards =Déchets de la société Québécoise  ,Pour renflouer les coffres du Gouvernement de la faillite du Québec. La Préméditation écrite par Conrad Black  en page 418 du Pouvoir de Duplessis.

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  Santé Québec

La santé au Québec dans la seconde moitié du 20e siècle

Un système privé

Avant les années 1960, même si la santé est de juridiction provinciale, l’État québécois est à peu près absent du domaine de la santé, qui est plutôt l’affaire du domaine privé. L’État ne s’occupe que des plus démunis, ce qui laisse la grande majorité des citoyens sans protection sociale. Les communautés religieuses occupent une place centrale dans le soin des malades et administrent la plupart des hôpitaux québécois

Dans les années 40 et 50, les autorités religieuses, médicales et gouvernementales ont maintenu dans des institutions psychiatriques autour de 3,000 orphelins (environ) pour la plupart faussement étiquetés malades mentaux. Alors qu’un concordat existait entre l’Église et l’État , ils étaient internés au mépris de la loi et avec la complicité du corps médical . En institution ou sur les terres agricoles, la majorité des enfants ont servi de main d’œuvre gratuite et un grand nombre d’entre eux ont subi des sévices corporels ou ont été exploités 

Plusieurs témoignages relatent des situations qui s’apparentent grandement à la situation que subissaient les Orphelins de Duplessis: imposition de médication après avoir été déclaré atteint de problèmes mentaux sous des prétextes louches, violence physique et psychologique, déresponsabilisation des individus au lieu de favoriser l’émancipation, isolement et vie précaire des enfants au détriment d’une vie plus stable. Le système mafieux de Maurice Duplessis utilisait ces enfants pour toutes sortes de prétextes : marchandise sexuelle, main-d’œuvre à bon marcher pour faire pression à la baisse sur les conditions de travail, ou même, lorsque ces orphelins pouvaient voter, on les utilisaient comme puissance électorale en ‘achetant’ leur vote. Aujourd’hui, il n’y a plus d’orphelinats, et le pouvoir religieux s’est départi de ses responsabilités dans ce domaine social. Toutefois, il semble que la mafia moderne a comblé la place de l’Église et comme autrefois, l’État joue le rôle de protecteur et de garant du statuquo.

Le CPMDQ La Corporation des Praticiens en Médecines Douce du Québec

n fait, aux fins d’en préciser la nature et leur pertinence, nous proposons sept critères factuels pouvant faire l’objet de réclamations. Chacun de ces préjudices devra être évalué spécifiquement et séparément pour chacun des Enfants de Duplessis. 

1. Le faux diagnostic; 
2. L’internement illégal 
3. L’absence d’instruction 
4. L’exploitation économique 
5. Les agressions sexuelles ;
6. Les préjudices particuliers 
7. La perte de jouissance de la vie; 

Par ailleurs, le Protecteur du citoyen se préoccupe d’identifier le groupe de personnes désignées «les». Il considère trois catégories de personnes pouvant être indemnisées: 

Le seul Bon docteur qui nous a défendu jusques sa mort: Denis Lazure il a dit:nous sommes dans un pays démocratie et capitaliste nous devons payer les Orphelins(es) comme il se doit,e regagner leur dignité tant attendu des victimes.

Denis Lazure psychiatre

Les faux diagnostics des orphelins de Duplessis pourront être détruits

Les orphelins de Duplessis ont remporté une nouvelle victoire jeudi. Les faux diagnostics de débilité mentale à l’origine de tous leurs problèmes dans les années 1930 à 1960 pourront être détruits lors du processus de numérisation des dossiers de santé.

Les orphelins se mobilisent

Date de diffusion : 24 janvier 1993

En 1993, le Comité des orphelins et orphelines institutionnalisés de Duplessis (COOID) engage un recours collectif afin d’obtenir réparation de la part du gouvernement du Québec et des communautés religieuses responsables des hôpitaux psychiatriques. Créée en 1992, cette association est chargée de « revendiquer pour des milliers d’orphelins sans voix leur dignité et leurs droits et d’exiger que justice leur soit rendue ». Le juge André Denis de la Cour supérieure rejette ce premier recours collectif des orphelins. 

Les enfants illégitimes internés au Mont-Providence après 1955 grandissent dans un asile. Les contacts avec le monde extérieur sont presque inexistants : les grillages aux fenêtres et les clôtures qui entourent l’édifice attestent de cet enfermement.

Les enfants y côtoient arriérés mentaux et malades de tous acabits. Les orphelins travaillent régulièrement dans l’institution. Plusieurs enfants sont soumis à des traitements destinés aux malades mentaux : électrochocs, injections, camisole de force, cachot. Deux heures de classe par jour sont données par les religieuses aux enfants « éducables ».

En 1962, une commission d’enquête connue sous le nom de commission Bédard se penche sur la situation des hôpitaux psychiatriques dans la province de Québec. Le rapport révèle que les asiles sont surpeuplés et que la classification des « malades mentaux » est effectuée sans fondement scientifique. Les psychiatres responsables du rapport, dont le docteur Denis Lazure, critiquent âprement le système asilaire.

Peu après le dépôt du rapport, un mouvement de désinstitutionnalisation est amorcé : les orphelins internés, devenus des adultes, retrouvent leur liberté. D’autres n’ont pas attendu et se sont évadés des hôpitaux psychiatriques pour tenter de s’intégrer à une société qui leur est inconnue.

• Certains enfants internés se retrouvent sous la protection d’une religieuse dévouée qui réussit à établir un climat sain dans son département. Toutefois, pour de nombreux orphelins, la vie dans l’asile se résume à des heures de travaux forcés. Plusieurs témoignages font état de sévices corporels et d’agressions sexuelles. 

• Le rapport Bédard de 1962 révèle que, dans les hôpitaux psychiatriques, « l’évaluation de la déficience mentale du jeune malade laisse grandement à désirer avant et après son admission à l’hôpital ».



• Les auteurs du rapport estiment qu’au Mont-Providence environ 350 enfants, soit le tiers des patients de l’établissement, sont éducables et pourraient bénéficier d’une formation scolaire afin d’être réintégrés à la société. Or, l’hôpital ne compte que six professeurs, qui enseignent deux heures par jour. 

• En 1960, le docteur Alphonse Couturier, ministre de la Santé dans le cabinet Lesage, annonce la création d’une commission d’enquête sur les hôpitaux psychiatriques. La commission est présidée par le docteur Dominique Bédard.

• Les deux autres membres sont le docteur Denis Lazure, directeur du département de pédopsychiatrie à l’hôpital Sainte-Justine, et le docteur Charles Roberts, directeur du Verdun Protestant Hôpital et membre du comité d’experts de l’Organisation mondiale de la santé.

 Exemple des faux rapport médical des psychiatres de la république de Bananes du Québec

 

Une partie de 20 page de la Commission scolaire de Montréal .

.

Montréal,le 3 juin 1957 Document envoyer a Monsieur Eugène Doucet président Général de la commission des Écoles Catholiques de Montréal ,Sujet: Classes Auxiliaires.

Le fous du Docteur L  Barbeau avec la commission scolaire voulait euthanasier les orphelins ont avait étiqueter comme débilité Mental

1819 Chant O Douce Providence  L’hymne National du Mont-Providence

Ont apprenais deux chansons le latin 

1 Ah! si mon moine voulait danser        80-Frère Jacques dormez-vous

2 Marie Madeleine                                         81-Jonas Dans la Baleine

3 Bonhomme bonhomme                        82-Je revins chez-nous

4 V’là l’bon vent                                           83-Val de ri val deras

5 Le p’tit avocat                                           84-Adieu Mr la Professeur

6 C’est l’aviron                                             85-Aniconi (Chant Indien)

7 L’alouette du matin                               86-Attend moi ptit gars

8 Le bon roi Dagobert                             87-Au Chant de l’alouette

9 Le temps des sucres                           88-Oh Claire de la Lune

10 Souvenirs d’un vieillard                89-Au près de ma Blonde

11 Un Canadien errant                        90-Chevalier de la Table Ronde

12 La chanson des blés d’or            91-Le Chameau

13 Il faut croire au bonheur             92-Chère Élise

14 Le petit Grégoire                            93-Le Petit coupeur de paille

15 Ah ! toi belle hirondelle             94-Ti Ya Ti Ya Yan ho

16 Élégie                                                95-L»eau Vive

17 Tu danses bien Madeleine      96-Fleur d’épine

18 Le laboureur                                97- Les gars de L’ocminée

19 Isabeau s’y promène                98-Un soir dans la Cabane un tout petit

20 À la claire fontaine                    99-La Haut sur la montagne l’était un ptit Chalet

21 La prière en famille                  100-Toute les mères du monde son Belle

22 Ça fait peur aux oiseaux        101-Cou cou Dans la foret Lointaine

23 J’entends le moulin              102-Un Petit gars il ne bouge pas il faut en fermer ça

24 Mon merle                                103-Yen na pas comme nous

25 Sur la route de Berthier     103 rassembler tout ses Lettre Merci

26 Au Bord De La Rivière         104 Ce n’est un au revoir mes frères

2 7 Dans Les Prisons De Nantes  105- A LA volette

28 L’épluchette                             106- A Les crocodiles

29 Sur le Pont D’avion              107-Savez-vous Planter des choux

30 La Chère Maison                   108-On voie un Papillon

31 Ne Fait Jamais Pleurer Ta Mère  109-Nous n’Irons Plus au bois

33 Margoton                                   110- Le Bon Roi Dagobert

34 Envoyons D’l’avant Nos Gens  111-Le Cow-boy fait le tous de la Montagne

35 Vive La Canadienne                     112- Si le ciel est bleu Mon garçon

36 Chant Du Réveil Rural                113-Dehors Minti  QUI IN Minti

37 Cadet Roussel                               114-Dans La ferme Mathurin

38 Le Marchand De Velours            115-Il Cour il cour le Furet

39 Youpe ! Youpe ! Sur La Rivière   116-J,ai vue le renard Le Lièvre

40 Dans Leurs Petits Sabots           117-Un Café au Palais

41 Le Bal Chez Boulé                       118-La Petite inintelligence

42 J’ai Du Bon Tabac                       119-Va Petit mousse sur les grand Route

43 Fringue ! Fringue ! Fringue !   120-Filer filer au mon n’ Avire

44 Au Fond Des Campagnes         121-Leve toi déjà le cadran a sonnez

45 C’est La Belle Françoise           122-Pres de la Fontaine un Oiseau chantais

46 C’était Anne de Bretagne         123-Dans rang St-Dominique

47 La bonne aventure, Ô gué!     124-A la volette

48 Veillée rustique                            125-Alouette n’ai pas peur de moi

49 Marie Calumet                             126-A Saint-Malo beau port de mer

50 Légende canadienne               127-Bon soir mes ami bonsoir

51 J’ai un beau château                128- La Cantiniere

52 Madeleine Madelon                  129-Les Cloches du Haumaux

53 Les filles de Saint-Constant     130-Dans la Forest Lointaine

54 Ferme tes jolis yeux                    131-Dans tout les Cantons

55 Je le mène bien mon dévidoi 132-Son les Files de la Rochelle

56 L’alouette chanta le jour           133-Il était un petit navire

57 Le coeur de ma mie                     134_J’ai tant danser

58 J’ai tant dansé                               135-J’ai un beau Chapeau

59 Ô Carillon                                       136-J’entend le moulin tic tac

60 Lettre de René Goupil à sa mère 137=Ne pleure pas Jeannette

61 Les noces de Maria Chapdeleine 138-Mon beau Sapin

62  Meunier tu dors                             139-Mon merle a perdu son bec

63 Gai lon la, gai le rosier                 140-Yen na pas comme nous

64 Il pleut bergère                                 141=Perrine étais servante

65 Ô Canada, pays de mes amours 142-Va petit Mousse sur le vent Pousse.

66 Quand j’étais chez mon père      143-Un petit Cordonnier

67 La légende des flots bleus           144- Santa Lucia

68 Il était un petit navire                    145-Sur la Route de de Dijon

69 Marianne s’en va-t-au moulin   146-Le Temps des Lilas

70 Alouette, gentille alouette          147-La vie est Belle

71 Le petit mousse                               148– Ah mon beau château

72 La chanson de l’adieu                  149— Ah vous dirai-je maman

73 Ma Normandie                              150  – Ainsi font, font, font

74 Dors ma colombe                       151- Avec mes sabots

75 C’est maman                               152- C’est la mère Michel

76 Rêves canadiens                         153- Cadet Rousselle

77 La feuille d’érable                       154- Dansons la capucine

78 Ô Canada, Terre de nos aïeux 155– Fais dodo, collas mon petit frère

79 Les noms canadiens                 156- Gentil coquelicot

157-Gentil coquelicot                      158- Il court, il court, le furet

159- Il était un petit navire       160- Il était une bergère

161- Il pleut bergère                162- La bonne aventure ô gué

163-Maman les petits bateaux 164- Nous n’irons plus au bois

165– Promenons-nous dans les bois 166- Savez-vous planter les choux

167- Sur le pont d’ avignon 168-À la volette

169-Alouette n’aie pas peur de moi   170-Au chant de l’alouette

171-Au fond des campagnes  172- Auprès de ma blonde

173-Bonhomme, bonhomme 174-Chantez la Bonne Chanson

175-Comme ça Dans Rang St-Dominique  176 – Dans tous les cantons

177-Derrière chez nous y’a-t-un étang     178-En roulant ma boule

179-Gai lon la, gai le rosier                180I Went to the Market

181– Il pleut bergère                        182-J’ai perdu le do de ma clarinette

183-J’ai tant dansé                            183– Il était un petit navire

184- C’ était une bergère           185-Joli tambour

186- La bonne aventure             187-Quand notre Laurentie

188-Un petit crapaud s’appelais Fi-faille  189 Le petit avocat

190-Le petit cordonnier   191-Le petit mousse

192-Les cloches du hameau   193-Les filles de La Rochelle

194-Les petits Latour              195-Malbrough s’en va-t-en guerre

196-Maman les petits bateaux   197-Marie Calumet

198-Mon merle a perdu son bec  199-N’entends-tu pas le train

200-Ne pleure pas Jeannette    2001-Partons la mer est belle

202- Perrine était servante    203-Rame, rame, rame donc

204-Ô Régina, Ô Régina          205-Sacré Charlemagne

206-Saint Nicolas patron des écoliers  207-Savez-vous planter des choux

208-  Trois petits tambours      209-Tu danses bien Madeleine

210-Un Canadien errant  211-Un soir à la Havane

212-V’là l’bon vent            213-Mon père aussi ma mère

214-Vive la Canadienne    215-Votre petit chien m’a mordue

216Youppe youppe sur la rivière 217Quand le bateau arrivera à Tahiti

218-Un Chalet bleu                              219.   Le plus beau tango du monde

220-Oh! mon papa                              221-Vierge Marie

222-Ma mère chantait toujours  223-Ma petite Canadienne

224Maman c’est toi la plus belle du monde  225-Oh! mon papa

226-Toutes les mères du monde sont belles 227-Voulez-vous danser grand-mère?

228Marie-Madeleine             229-Pour aller danser

230-Un éléphant ça trompe  231-Je n’ai fait que passer

232Mexico                       233-Heureux comme un roi

234-Jean coclico mes Dames  235-Ah! le petit vin blanc

236-Marjolaine                    237-Mon enfant je te pardonne

238-N’oublie jamais          239-Un ptit doigt qui pousse

240-Quand le soleil dit bonjour aux montagnes  241-Son voile qui volait

242-La Marseillaise        243-La petite Marie

244-Je n’ai fait que passer 245-Tino Rossi Bambino 1956

246-Petit papa noël     247-  Trois anges sont venus

248-Minuit chrétiens  249-Santa Lucia

250-Ave Maria               251-Maman La Plus Belle Du Monde

252-Toutes Les Mères  253-Tant qu’il y aura des étoiles

254-Cerisiers roses et pommiers blancs  255-Il est né le divin enfant

256-J’attendrai le jour et la pluie 257- Le plus beau tango du monde

258-Noël blanc                            259-Oh ! Mon papa

260-Si tu vas à Rio                 261-Demain c’est dimanche

262-Douce nuit                       263-Il est né le divin enfant

264-Trois anges sont venus ce soir  265-Noël c’est l’amour

266-le bon vin m’en dors    267-Gondolier

268-Vive le vent          269-Etoile des neiges

270-Adeste fideles                  271-Le p’tit renne au nez rouge

272-  Les anges dans nos campagnes     273-Joyeux noël!

274-
1. Jules Bruyères – Ah! Si mon moine voulai…
2. Mariette Vaillant – Marie-Madeleine
3. Le Choeur de La Bonne Chanson – Bonhomme…
4. Le Quatuor Alouette – V’la le bon vent
5. Pierre Boutet – Le P’tit avocat
6. Les Grenadiers Impériaux – C’est l’aviro…
7. Marguerite Gignac – L’Alouette du matin
8. Le Trio Lyrique – Le Bon roi Dagobert
9. Robert Savoie – Le Temps des Sucres
10. Albert Viau – Souvenirs d’un vieillard
11. La Famille Brassard – Un canadien errant…
12. Jules Jacob – La Chanson des blés d’or
13. Jean Lecorre – Il faut croire au bonheur…
14. Albert Viau – Le Petit Grégoire
15. Jacques Labrecque – A toi, belle hironde…
16. Raoul Joubin – Elégie
17. Pierre Boutet – Tu danses bien Madeleine…
18. Paul-Emile Corbeil – Le Laboureur
19. Le Choeur de La Bonne Chanson – Isabeau …
20. La Quatuor Alouette – A la claire fontai…
21. Jules Bruyères – La Prière en famille
22. François Brunet – Ca fait peur aux oisea…
23. Violette Journeaux – J’entends le moulin…
24. Les Grenadiers Impériaux – Mon merle
25. Robert Savoie – Sur la route de Berthier…
1. Le Choeur de La Bonne Chanson – Au bord …
2. Jacques Labrecque – Dans les prisons de …
3. Jules Bruyères – L’Epluchette
4. Le Trio Lyrique – La Fontaine de Caraoue…
5. Jules Bruyères – La Chère maison
6. Lionel Parent – Ne fait jamais pleurer t…
7. Pierre Boutet – Margoton
8. Charles Marchand – Envoyons d’l’avant de…
9. Jean Lecorre – Vive la Canadienne
10. Le Choeur de La Bonne Chanson – Chant du…
11. Aline Giroux – Cadet Roussel
12. Le Quatuor Alouette – Le Marchand de vel…
13. Jules Bruyères – Youppe! Youppe! Sur la …
14. Simone Quesnel – Dans leurs petits sabot…
15. Robert Savoie – Le Bal chez Boule
16. Eve Gagnier – J’ai du bon tabac
17. Le Choeur de La Bonne Chanson – Fringue!…
18. Claude Létourneau – Au fond des campagne…
19. Jules Bruyères – C’est la belle François…
20. Albert Viau – La Cabane à sucre
21. Albert Viau – J’ai cueilli la belle Rose…
22. Jacques Labrecque – Le Fils du roi s’en …
23. Le Choeur de La Bonne Chanson – Notre-Da…
24. Anna Malenfant – Dans Paris, y-a-t’une u…
25. Jules Bruyères – Le Credo du paysan
1. Le Trio Lyrique – Le Petit Prince
2. Aline Giroux – En passant par la Lorrain…
3. Pierre Boutet – O Magali
4. Jacques Labrecque – A Saint-Malo, beau p…
5. Jean Lecorre – Quand il neige sur mon pa…
6. Jules Bruyères – Les cloches du hameau
7. Violette Journeaux – Rêvez
8. Jeanne Desjardins – Fais dodo, mon p’tit…
9. Le Choeur de La Bonne Chanson – Hymne à …
10. Le Trio Lyrique – La Poule à Colin
11. Robert Savoie – Malbrough s’en va-t-en g…
12. Diane Lamarre – Trois fois passera
13. Jules Bruyères – L’Angelus de la mer
14. Jacques Labrecque – Partons, la mer est …
15. Robert Savoie – Les Filles de La Rochell…
16. Albert Viau – De sa mère on se souvient …
17. Pierre Boutet – C’était Anne de Bretagne…
18. Richard Charron – La Bonne aventure, O G…
19. Marguerite Gignac – Veillée rustique
20. Mariette Vaillant – Marie Calumet
21. Jules Bruyères – Légende Canadienne
22. Eve Gagnier – J’ai un beau château
23. Violette Journeaux – Madeleine Madelon
24. Anna Malenfant – Les Filles de Saint-Con…
25. Albert Viau – Ferme tes jolis yeux
1. Violette Journeaux – Je le mène bien mon…
2. Le Trio Lyrique – L’Alouette chanta le j…
3. Pierre Boutet – Le Coeur de ma mie
4. Jeanne Desjardins – J’ai tant dansé
5. Jules Bruyères – O Carillon
6. Robert Savoie – Lettre de René Goupil à …
7. Edwige Rivière – Les Noces de Maria Chap…
8. Le Quatuor Alouette – Meunier, tu Dors
9. Violette Journeaux – Gai lon, la Gai, le…
10. Le Trio Lyrique – Il pleut Bergère
11. Jules Bruyères – O Canada, mes Pays, mes…
12. Jacques Labrecque – Quand j’étais chez m…
13. Albert Viau – La Légende des flots bleus…
14. Aline Giroux – Il était un petit navire
15. Marguerite Gignac – Marianne s’en va-t-a…
16. Claude Létourneaux – Alouette, gentille …
17. Jules Bruyères – Le petit mousse
18. Jules Jacob – La Chanson de l’adieu
19. François Brunet – Ma Normandie
20. Catherine Maisse – Dors, ma colombe
21. Gérard Barbeau – C’est maman
22. Robert Savoie – Rêves canadiens
23. Albert Viau – La feuille d’érable
24. Le Choeur de La Bonne Chanson – O Canada…
25. Charles Marchand – Les noms canadiens

Conclusion du faux dossier médical

                                                                                                                        Le rapport Bédard Lasure

Roberts Corriger au Mont-Providence par le Psy Galiana md

Hervé Rapport médical

Voila la Collusion des 4 responsables du massacre des Orphelins (es) Duplessis

  • 1-er Gouvernement Santé Canada par James Paul Martin
  • 2-Ime Gouvernent du Québec par Maurice Duplessis & Albini Paquette
  • 3-Les Sœurs de La Charité de La Providence (Quel Providence se faire maltraiter assimiler devenue débilité mental
  • 4-Les psychiatres du Québec par Dr L’oignon Dr Bernard Piché Complice

Contracte avec le gouvernement de la République du Québec

avec les Sœur de la Charité de la Providence

Pauvre Ste Émilie Gamelin sœur de la Charité de la Providence

Tout ce la Pour recevoir trois million de dollars du fin renard Duplessis en cadeau

———-                                       SA MAJESTE LA REINE aux Droits de la Province de Québec représentée par l’Honorable Albini Paquette, médecin, de la Ville de Mont-Laurier, P.Q., Ministre de la Santé, spécialement autorisé aux fins des présentes par arrêté ministeriel No. 1082, approuvé par le lieutenant-Gouverneur-en-Conseil dont copie certifiée par le Greffier du Conseil Exécutif a été annexée à la minute des présentes après avoir été reconnue véritable, et signée «Ne Varietur» par l’Honorable Albini Paquette susdit et le notaire soussigné.

                                      Ci-après appelé le GOUVERNEMENT

ET:

                                      LA COMMUNAUTÉ DES SŒURS DE CHARITÉ DE LA PROVIDENCE une corporation régulièrement constituée ayant son siège social en la Cité de Montréal,- ici agissant et représentée par les Révérendes Mères Jeanne Thérèse dépositaire générale de la Communauté, et Jeanne Leber, Supérieure de l’Hôpital Mont-Providence, spécialement autorisées aux fins des présentes par résolution du Conseil d’Administration de la dite Communauté, régulièrement adoptée en date du 20 novembre 1954, dont copie a été annexée à la minute des présentes après avoir été reconnue véritable et signée «Ne Varietur» par les dites Révérendes Mères Jeanne Thérèse et Jeanne Leber, et par le notaire soussigné

Ci-après appelées LES SŒURS

LESQUELS comparants font, relativement à l’hospitalisation des malades publics à l’Hôpital Mont-Providence les conventions-suivantes, savoir:-

ARTICLE PREMIER.

DÉFINITIONS

Dans ce contrat, à moins que le texte n’exige une interprétation différente:-

a)- L’expression «Gouvernement» signifie Sa Majesté, l’une des parties ce contrat;

b)- L’expression » Les Sœurs» signifie les Sœurs de Charité de la Providence, l’autre partie à ce contrat;

c)- L’expression «malades» signifie les personnes atteintes de psychopathies, de l’un ou l’autre sexe, confiées aux Soeurs par le Gouvernement;

d)- Le mot «hôpital» s’applique à l’hôpital Mont-Providence;

e)- L’expression «médecins» s’applique aux médecins et dentistes requis par les Sœurs pour l’examen et le traitement des malades;

f)- L’expression «Surintendant» s’applique au Surintendant-Médical de l’Hôpital St. Jean de Dieu, nommé par le Lieutenant-Gouverneur-en-Conseil.

ARTICLE  DEUXIÈME:

COÛT D’HOSPITALISATION.

Le Gouvernement s’engage envers les Sœurs, à compter du 12 août 1954:-

a)- à leur payer au bureau du trésorier-Provincial une somme de $2.00 par jour pour chaque malade hospitalisé aux frais du Gouvernement;

b)- à leur rembourser les frais d’administration des bureaux du surintendant et de son assistant, le tout sujet à l’approbation du surintendant.

c)- à leur rembourser, sur approbation du Ministre de la Santé, les dépenses encourues pour toutes améliorations au service médical requises par le surintendant.

ARTICLE TROISIÈME:

SOIN ET ENTRETIEN DES MALADES.

Les Sœurs s’engagent envers Sa Majesté, à compter du 12 août 1954, et ce, sous la direction du surintendant:-

a)- à recevoir, loger, vêtir, et nourrir mille malades à leur être confiés par le Gouvernement;

b)- à mettre à la disposition des dits malades un service médical adéquat;

c)- à améliorer tel service médical suivant les instructions du surintendant, et ce, aux conditions fixées au paragraphe «c» de l’article précédent.

ARTICLE QUATRIÈME:

NOMBRE DE MALADES

Sa Majesté s’engage envers les Sœurs à mettre en tout temps pendant la durée de ce contrat, sous le soin des Sœurs au moins mille malades (1000).

ARTICLE CINQUIÈME:

TRANSPORT DES MALADES

Le transport des malades est à la charge de Sa Majesté, sauf le recours de cette dernière contre les Personnes qui y sont tenues selon la loi.

ARTICLE SIXIÈME:

EVASION DES MALADES

Si un malade s’éloigne ou s’évade de l’Hôpital, les Sœurs devront faire à leurs propres frais toutes les diligences et perquisitions nécessaires pour le retracer et le ramener à l’hôpital.

Tout cas d’évasion sera immédiatement rapporté à la Sureté Provinciale.

ARTICLE SEPTIÈME:

AIDE AUX FONCTIONNAIRES.

Les Soeurs faciliteront, en autant que la chose leur sera possible, mais sans qu’aucune obligation légale leur en soit faite; et sans qu’elles encourent aucune responsabilité sous ce rapport la tâche des officiers du.Gouvernement relativement aux malades sous leurs soins.

ARTICLE HUITIÈME:

MODE DE PAIEMENT

Ces paiements se feront par avances mensuelles basées sur le compte semestriel précédent payé aux Sœurs.

ARTICLE NEUVIÈME:

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Pour tout ce qui n’est pas spécialement mentionné et réglé dans ce contrat, les parties s’en rapportent à la Loi de la Province de Québec concernant les hôpitaux pour le traitement des maladies et notamment pour le traitement médical et les pouvoirs et attributions du surintendant médical et des autres médecins et les autres lois s’y rattachant.

Ces pouvoirs et attributions sont cependant limités par le droit qu’ont les Soeurs d’administrer leur établissement au point de vue de l’ordre, de la discipline et de l’économie, de diriger leurs employés et de contrôler toutes les dépenses pourvu que l’exercice de ce droit n’entrave aucunement le traitement médical, mental, moral et physique des malades, tel que défini par l’article 5 du Chapitre 31, 14 Geo Vl. 1950.

ARTICLE DIXIÈME

DURÉE DU CONTRAT

Le présent contrat est fait pour le terme d’une année à compter du douzième jour d’aout 1954, et se renouvellera d’année en année automatiquement et ce, aussi longtemps que l’une des parties contractantes n’aura pas signifié à l’autre partie son intention d’y mettre fin, tel avis devant être donné par écrit au moins trois mois avant le 1er avril de chaque année.

ARTICLE ONZIÈME:

DÉFENSE DE TRANSPORTER CE CONTRAT

Les Soeurs ne pourront transporter le présent contrat sans un arrêté du Lieutenant-Gouverneur-en-Conseil, acceptant ce transport.

ARTICLE DOUZIÈME:

LES SŒURS S’ENGAGENT DE PLUS:

a)- à faire les réparations nécessaires pour la garde des malades;

b)- à ne donner ou constituer aucune hypothèque sur leur immeuble et terrain actuels du Mont-Providence, sans le consentement du Lieutenant-Gouverneur-en-Conseil;

c)- une fois le Mont-Providence transformé en Hôpital, à ne pas changer cette oeuvre d’hospitalisation pour une autre, sans le consentement du Lieutenant-Gouverneur-en-Conseil.

Le présent contrat est fait en vertu de l’Article 3, Ch. 31, -14 Geo. VI. 1950.

DONT ACTE :

FAIT ET PASSE à Montréal, quant à la signature des Révérendes Sœurs et à Québec quant la signature de l’Honorable Albini Paquette,- sous le numéro deux mille six cent trente-quatre des minutes du notaire soussigné.

ET LECTURE FAITE les parties aux présentes ont signé avec moi, Notaire.

(signé) J. H. A. PAQUETTE.

SŒUR BERNADETTE LANGEVIN dite Sœur Jeanne-Thérèse, dépositaire générale.

SŒUR ALDEA GASCON dite Sœur Jeanne LeBer, supérieure.

PAUL RENÉ LAVOIE Notaire.

Vraie copie de la minute des présentes demeurée en mon étude.


A une assemblée du Conseil de la Corporation de la COMMUNAUTÉ DES SŒURS DE CHARITÉ DE LA PROVIDENCE convoquée spécialement à cette fin et à laquelle sont présentes: Sœur Armandine Forest dite Sœur Bérénice, supérieure générale et présidente de la dite Corporation, Sœur Catherine de Bologne, Sœur Charles-Alexandre, Sœur Annunciata, Sœur Paul du Sacré-Cœur, assistantes générales, Sœur Vincent de la Providence, secrétaire générale, Sœur Jeanne Thérèse, dépositaire générale.

IL EST UNANIMEMENT RÉSOLU:

QUE LA COMMUNAUTÉ DES SŒURS DE CHARITÉ DE LA PROVIDENCE fasse avec le Gouvernement de la Province de Québec un contrat relatif à l’hôpital Mont-Providence pour l’hospitalisation, le traitement et le soin des personnes atteintes de psychopathies de l’un ou l’autre sexe, pour une période d’un an à compter du douzième jour d’août mil neuf cent cinquante quatre (12 août 1954), lequel se renouvellera d’année en année automatiquement et ce, aussi longtemps que l’une des parties contractantes n’aura pas signifié à l’autre partie son intention d’y mettre fin, tel avis devant être donné par écrit au moins trois mois avant le douzième jour d’août de chaque année; le tout aux charges, clauses, conditions et stipulations convenues dans un projet d’acte de conventions préparé par Me. Paul-René Lavoie, notaire, et soumis à l’assemblée et approuvé par elle après an avoir fait la lecture, l’examen et la discussion.

Que Sœur Bernadette Langevin dite Sœur Jeanne Thérèse, dépositaire générale de la Communauté des Sœurs de Charité de la Providence, et Sœur Aldéa Gascon dite Sœur Jeanne Leber, supérieure de l’hôpital Mont-Providence, soient et elles sont par les présentes, dûment autorisées à signer, pour et au nom de la dite Communauté, le dit projet de contrat de conventions, afin de lui donner plein effet, avec pouvoir de faire à ce projet toutes modifications, additions ou soustractions qu’elles jugeront nécessaires ou à propos dans l’intérêt de la dite Communauté et pour son exécution.

FAIT ET PASSE à Montréal, en la salle des délibérations des membres du dit Conseil, à la Providence Maison-Mère, ce vingtième jour de novembre mil neuf cent cinquante-quatre (20 novembre 1954).

(signé) Soeur Bérénice, supérieure générale.

            Soeur Vincent de la Providence, sec. genle

Vrai extrait du registre des délibérations:

(signé) SOEUR VINCENT DE LA PROVIDENCE.
Secrétaire-générale.

Naître et grandir à Québec, 1850 – 1950 Naître et grandir à Québec : 1850-1950 | Exposition virtuelle

Les établissements de santé > Bibliographie
Sources et documents d’époque

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